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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BEAL INTERNATIONAL
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“ Mortex ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ Mortex ”
BEAL INTERNATIONAL, S.A.

Numéro de dépôt :
3631914
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2019
“ Mortex ” de BEAL INTERNATIONAL

Présentation de la marque “ Mortex ”

Déposée le 17 février 2009 par la Société Anonyme (SA) BEAL INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Mortex ” »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEAL INTERNATIONAL domicilié(e) 8 Rue du Tronquoy - 5380 NOVILLES LES BOIS - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAL INTERNATIONAL domicilié(e) 8 Rue du Tronquoy - 5380 NOVILLES LES BOIS - Belgique.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Mortex ” est expirée depuis le 17 février 2019.

BEAL INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LA PARQUETERIE DES DOMAINES , A Prix Plancher le Parquet à prix Eco , BEAL , PARQUET PRIX Destockage d'usines , TWS TRUCK WASH SERVICE LAVAGE DE VEHICULES A DOMICILE , A PRIX KC TISSUS D'AMEUBLEMENT, VOILAGES, LINGE DE MAISON , A PRIX D ECO LA DECO A PRIX ECO


BEAL INTERNATIONAL, S.A. - 8 Rue du Tronquoy - 5380 NOVILLES LES BOIS - Belgique


BEAL INTERNATIONAL - 8 Rue du Tronquoy - 5380 NOVILLES LES BOIS - Belgique


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Inscription le 31 décembre 2009 - Rejet partiel n°512680 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-31

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 28 avril 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°522741 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-28

Inscription le 22 mars 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°545643 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-22

Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ;

Constructions transportables non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.